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Compte rendu de réunion n° 9 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Évaluation du soutien public au thermalisme : examen du rapport.
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant Mme Florence Burgat, philosophe et directrice de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), M. Jean-Pierre Marguénaud, professeur à l'Université de Limoges et Mme Catherine Rémy, chercheuse au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)..
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Examen de la proposition de loi relative au remboursement des taxes d'aéroport (n° 3463) (M. Jean-Marie Tétart, rapporteur).
  2. Examen de la proposition de loi relative au débroussaillement (n° 3699) (Mme Marie-Hélène Fabre, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 285 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/06/2016
  1. I. Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial du président Jean-Claude Juncker pour les questions de défense
  2. II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur les enjeux de la régulation environnementale : le cas du glyphosate
  3. III. Nomination de rapporteurs d'information
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 07 juin 2016
Date de séance : 07/06/2016
  1. 1. Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 juin 2016
Date de séance : 07/06/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 96282 de Mme Huguette Bello
Date de dépôt : 07/06/2016
bois et forêts - gestion - déforestation. lutte et prévention
N° 3806 - Rapport de M. Jean-Pierre Door sur la proposition de loi de M. Jean-Pierre Door et plusieurs de ses collègues pour l'avenir de notre système de soins (3710).
Date de dépôt : 07/06/2016
Voir le dossier (Questions sociales et santé : avenir de notre système de soins)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur la fibromyalgie
Date de réunion : 07/06/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, du docteur Jean-François Gérard-Varet, conseiller ordinal, membre de la section Santé publique et démographie médicale du Conseil national de l'ordre des médecins
  2. Audition, ouverte à la presse, du professeur Serge Perrot, vice-président de la Société française d'étude et de traitement de la douleur et chef du service de la douleur, Hôpital Cochin-Hôtel Dieu, Paris
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 07/06/2016
  1. Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable 2
  2. Présences en réunion