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- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur la fibromyalgie
- Date de réunion : 31/05/2016
- Audition, ouverte à la presse, du professeur Daniel Bontoux, membre titulaire de l'Académie nationale de médecine, rhumatologue
- Audition, ouverte à la presse, du professeur Agnès Buzyn, présidente de la Haute autorité de santé
- Audition, ouverte à la presse, du professeur Francis Berenbaum, chef du service de rhumatologie à l'hôpital Saint-Antoine et expert de l'Institut thématique multi-organismes Physiopathologie, métabolisme et nutrition pour le domaine ostéo-articulaire
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 31/05/2016
- Audition de M. Ernesto Samper, secrétaire général de l'UNASUR, ancien président de la République de Colombie, sur l'Union des nations sud-américaines : état des lieux et perspectives pour les pays latino-américains. 2
- Compte rendu de réunion n° 54 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 31/05/2016
- — Audition de Son Excellence M. Ehab Badawy, Ambassadeur en France de la République arabe d'Égypte
- — Information relative à la commission
- Compte rendu de réunion n° 25 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 31/05/2016
- Audition de Mme Hélène Périvier, économiste à l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), coresponsable du Programme de recherche et d'enseignement des savoirs sur le genre (PRESAGE) développé par Sciences Po et l'OFCE, de Mme Nathalie Lapeyre, sociologue, maîtresse de conférences à l'université Toulouse II, responsable du master « Genre, égalité et politiques sociales » (GEPS), membre du Centre d'études et de recherches Travail, organisations, pouvoirs (CERTOP-CNRS), et responsable de l'équipe de recherche « Savoirs, genre et rapports sociaux de sexe », et de Mme Anne-Emmanuelle Berger, directrice de l'unité mixte de recherche (UMR) « Laboratoire d'études de genre et de sexualité » du CNRS, professeure de littérature française et d'études de genre à l'université Paris VIII Centre d'études féminines et d'études de genre, et ancienne directrice du groupement d'intérêt scientifique « Institut du Genre », sur les études de genre dans l'enseignement supérieur et la recherche
- Compte rendu de réunion n° 89 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 31/05/2016
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales (texte adopté par la Commission n° 3761) et aux propositions de loi organiques rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des Français établis hors de France (texte adopté par la Commission n° 3762) et des ressortissants d'un État membre de l'Union européenne autre que la France pour les élections municipales (texte adopté par la Commission n° 3763) (Mme Elisabeth Pochon et M. Jean-Luc Warsmann, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
- Date de réunion : 31/05/2016
- Audition de M. Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la justice
- Présences en réunion
- Compte rendu intégral de la séance du mardi 31 mai 2016
- Date de séance : 31/05/2016
- 1. Souhaits de bienvenue à deux nouveaux députés
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Éloge funèbre d’Anne Grommerch
- 4. Rénovation des modalités d’inscription sur les listes électorales
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 31/05/2016
- Audition de M. Gérard Rameix, président de l'Autorité des marchés financiers, sur le rapport annuel au Président de la République et au Parlement
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 31/05/2016
- Audition de M. Thierry Repentin, sur le rapport annuel de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier (CNAUF) relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement
- Amendement n° 36 - RELATIF À LA TRANSPARENCE, À LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET À LA MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3785
- Date de dépôt : 30/05/2016
- Amendement de M. Tardy et M. Saddier - Article 36 - Rejeté
- Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
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