Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 1296 de M. Laurent Croizier: Date de dépôt : 20/09/2022; assurance maladie maternité - « 100% santé » pour l'optique : évaluation de l'impact économique du dispositif - « 100% santé » pour l'optique : évaluation de l'impact économique du dispositif
Question au Gouvernement n° 1864 de Mme Mélanie Thomin: Date de dépôt : 22/05/2024; outre-mer - Situation en Nouvelle-Calédonie - Situation en Nouvelle-Calédonie
Question écrite n° 13893 de M. Paul Molac: Date de dépôt : 19/12/2023; logement : aides et prêts - MaPrimeRenov filière bois - MaPrimeRenov filière bois
Question au Gouvernement n° 1533 de M. Édouard Bénard: Date de dépôt : 25/01/2024; pouvoir d'achat - Prix de l’électricité - Prix de l’électricité
Question écrite n° 9536 de Mme Sophie Mette: Date de dépôt : 04/07/2023; catastrophes naturelles - Biens exposés au risque inondation liés au retrait du trait de côte - Biens exposés au risque inondation liés au retrait du trait de côte
Question écrite n° 10522 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 01/08/2023; agriculture - Stratégie commerciale nationale pour la moisson 2023 - Stratégie commerciale nationale pour la moisson 2023
Question écrite n° 2607 de M. Jean-Félix Acquaviva: Date de dépôt : 25/10/2022; sang et organes humains - Établissement français du sang - Établissement français du sang
Question écrite n° 10888 de M. Charles Sitzenstuhl: Date de dépôt : 15/08/2023; enseignement supérieur - Nombre d'enseignants-chercheurs - Nombre d'enseignants-chercheurs
Question écrite n° 9161 de M. Laurent Croizier: Date de dépôt : 20/06/2023; médecine - Rémunération des externes en médecine - Rémunération des externes en médecine
Question écrite n° 9538 de M. Bastien Marchive: Date de dépôt : 04/07/2023; catastrophes naturelles - Indemnisation des dégâts liés au phénomène de retrait-gonflement des argiles - Indemnisation des dégâts liés au phénomène de retrait-gonflement des argiles