Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772563 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 3 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 27/07/2017
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Danielle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCE).
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/12/2018
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de la Caisse des Français de l'étranger (Mme Anne Genetet, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/05/2019
  1. – Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à leur coopération dans le domaine de la mobilité terrestre (n° 1825).
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 13/09/2017
  1. Examen des articles du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (n°104) ;
  2. Nomination de deux rapporteurs chargés de la veille européenne ;
  3. Nomination des membres de la mission d'information sur la déontologie des fonctionnaires et l'encadrement des conflits d'intérêts ;
  4. Création de missions d'information.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Date de réunion : 04/12/2018
  1. – Audition de Mme Sandrine Gaudin, secrétaire générale des affaires européennes (SGAE)
Compte rendu de réunion n° 11 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 07/03/2019
  1. Audition de Mme Agnès BUZYN, Ministre des Solidarités et de la Santé, sur le projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n° 1681).
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis du XXIe siècle
Date de réunion : 17/07/2019
  1. nomination du Bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur le programme de la mission.
Compte rendu de réunion n° 121 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/02/2020
  1. - présentation du rapport pour observations de Mme Christine Hennion sur le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) ;
  2. - audition de M. Virginijus Sinkevcius, commissaire européen à l'environnement, aux océans et à la pêche ;
  3. – Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la
  4. Constitution.
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 06/03/2019
  1. – Examen des conclusions de la mission d'information relative aux dispositifs médicaux (MM. Julien Borowczyk et Pierre Dharréville, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 01/02/2021
  1. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire (n° 3818) (M. Jean Pierre Pont, rapporteur)