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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 08 janvier 2014
Date de séance : 08/01/2014
  1. 1. Modification de l’ordre du jour
  2. 2. Agriculture, alimentation et forêt
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 19 juin 2014
Date de séance : 19/06/2014
  1. 1. Politique de développement et solidarité internationale
  2. 2. Activités privées de protection des navires
  3. 3. Réforme ferroviaire
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 24 septembre 2012
Date de séance : 24/09/2012
  1. 1. Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social (Suite) (n° 0200)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 05 décembre 2013
Date de séance : 05/12/2013
  1. 1. Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l’enseignement du premier degré
  2. 2. Ouverture la nuit des commerces situés dans les zones touristiques d’affluence exceptionnelle ou d’animation culturelle permanente
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du vendredi 23 octobre 2015
Date de séance : 23/10/2015
  1. 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 30 mars 2015
Date de séance : 30/03/2015
  1. 1. Réouverture exceptionnelle des délais d’inscription sur les listes électorales
  2. 2. Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 08 octobre 2013
Date de séance : 08/10/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Nomination d’un député en mission temporaire
  3. 3. Avenir et justice du système de retraites
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 2 juillet 2013
Date de séance : 02/07/2013
  1. 1. Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2012 (n° 1083) (suite)
  2. 2. Débat d'orientation des finances publiques
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 02 décembre 2013
Date de séance : 02/12/2013
  1. 1. Projet de loi de financement de la Sécurité socialepour 2014
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 18 novembre 2016
Date de séance : 18/11/2016
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance