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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 11 juin 2013
Date de séance : 11/06/2013
  1. 1. Hommage à Pierre Mauroy
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Proclamation de deux députés
  4. 4. Questions au Gouvernement (suite)
  5. 5. Débat sur Internet et la protection des données personnelles
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 02 juillet 2015
Date de séance : 02/07/2015
  1. 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 20 mai 2014
Date de séance : 20/05/2014
  1. 1. Autorité parentale et intérêt de l’enfant
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du jeudi 19 novembre 2015
Date de séance : 19/11/2015
  1. 1. Prorogation de l’état d’urgence
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 24 octobre 2012
Date de séance : 24/10/2012
  1. 1. Annulation de l'élection d'une députée
  2. 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (n° 287) (suite)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 24 février 2014
Date de séance : 24/02/2014
  1. 1. Géolocalisation
  2. 2. Redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel
  3. 3. Développement et encadrement des stages
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 05 juin 2014
Date de séance : 05/06/2014
  1. 1. Prévention de la récidive et individualisation des peines
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 08 juillet 2015
Date de séance : 08/07/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Déclaration du Gouvernement sur la situation de Grèce et les enjeux européens
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 06 février 2015
Date de séance : 06/02/2015
  1. 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 9 juillet 2013
Date de séance : 09/07/2013
  1. 1. Instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance (n° 1171)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance