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N° 1446 tome 1 - Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome I : rapport d'étape: Date de dépôt : 11/02/2009; Voir le dossier (Mise en oeuvre et suivi de la réorganisation du ministère de la défense)
N° 1446 tome II - Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome I : rapport d'étape: Date de dépôt : 11/02/2009; Voir le dossier (Mise en oeuvre et suivi de la réorganisation du ministère de la défense)
N° 1446 tome I - Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome I : rapport d'étape: Date de dépôt : 11/02/2009; Voir le dossier (Mise en oeuvre et suivi de la réorganisation du ministère de la défense)
N° 1449 - Rapport d'information de M. Olivier Carré déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur l'accession sociale à la propriété dans le parc HLM: Date de dépôt : 11/02/2009; Voir le dossier (Accession sociale à la propriété dans le parc HLM)
N° 1446 tome 2 - Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome I : rapport d'étape: Date de dépôt : 11/02/2009; Voir le dossier (Mise en oeuvre et suivi de la réorganisation du ministère de la défense)
N° 1446 - Rapport d'information de MM. Bernard Cazeneuve et François Cornut-Gentille déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome I : rapport d'étape: Date de dépôt : 11/02/2009; Voir le dossier (Mise en oeuvre et suivi de la réorganisation du ministère de la défense)
Amendement n°980 - RÉFORME DE L'HÔPITAL - (n° 1210): Date de dépôt : 11/02/2009; Amendement de MM. Bur, Nesme et Francina - Après l'article 19 - Retiré
N° 1439 - Proposition de loi organique de M. Lionel Tardy relative au cumul des mandats: Date de dépôt : 05/02/2009; Voir le dossier (Cumul des mandats)
N° 1441 - Rapport de M. Jean-Marie Rolland sur le projet de loi , après déclaration d'urgence, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n°1210 rectifié): Date de dépôt : 05/02/2009; Voir le dossier (Santé : réforme de l'hôpital (Loi HPST))
N° 1441 tome 1 - Rapport sur le projet de loi , après déclaration d'urgence, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n°1210 rectifié): Date de dépôt : 05/02/2009; Voir le dossier (Santé : réforme de l'hôpital (Loi HPST))