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Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 14/11/2012
  1. Réunion conjointe avec les commissions des affaires européennes du Bundestag, de la Diète polonaise et du Sénat polonais
Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 01/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le transport des patients (M. Pierre Morange, rapporteur) :
  2. M. Dominique Maigne, directeur de la Haute Autorité de santé (HAS)
Compte rendu de réunion n° 002 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 04/07/2012
  1. Organisation des travaux
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 89 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 21/06/2016
  1. Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 (n° 3781) : cycle d'auditions sur l'exécution des crédits
  2. Compte d'affectation spéciale Gestion du patrimoine immobilier de l'État et programme 309 Entretien des bâtiments de l'État (M. Jean-Louis Dumont, rapporteur spécial) : M. Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 028 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 24/04/2013
  1. Communication de Mmes Édith Gueugneau et Monique Orphé sur les violences faites aux femmes, dans la perspective du dépôt éventuel d'un projet de loi relatif aux droits des femmes
  2. Examen du rapport d'information présenté par M. Sébastien Denaja sur le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n° 835)
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 11/02/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche, sur le projet de loi portant réforme ferroviaire (n° 1468) (M. Gilles Savary, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 044 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/03/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, des organisations patronales signataires de l'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013 (CGPME, MEDEF, UPA) sur le projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi (n° 774)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 025 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
Date de réunion : 03/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Noël Catuhe, inspecteur des impôts à la retraite
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
Date de réunion : 03/07/2014
  1. Audition de Mme Nadia Bellaoui, présidente, et de Mme Frédérique Pfrunder, déléguée générale du Mouvement associatif.
Compte rendu de réunion n° 005 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 24/10/2012
  1. Projet de loi de finances pour 2013 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, et de Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative, sur les crédits pour 2013 de la mission Enseignement scolaire