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Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/09/2016
  1. Informations relatives à la commission
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 01/10/2013
  1. Élection du bureau de la Commission
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 09/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Jacques Guilbaud, secrétaire général du groupe Total
  2. Présences en réunion 8
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 16/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Boris Karthaus, représentant d'IG Metall
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/05/2014
  1. États-Unis/CE : ratification du protocole modifiant l'accord de transport aérien (n° 192) M. François Loncle, rapporteur
  2. Belgique, Allemagne, Luxembourg : centre commun de coopération policière (n° 678), et Luxembourg : coopération policière et douanière (n° 679) M. André Schneider, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 14 -
Date de réunion :
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 05/05/2015
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la protection de l'enfant (n° 2652 rect) (Mme Annie Le Houerou, rapporteure)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 154 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/09/2014
  1. Réunion interparlementaire sur le projet de parquet européen
Compte rendu de réunion n° 008 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 25/07/2012
  1. Audition de Mme Anne-Marie Couderc, présidente de Presstalis, accompagnée de M. Vincent Rey, directeur général, sur la situation et les perspectives de Presstalis
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 246 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/12/2015
  1. Communication de Mme Estelle Grelier sur la proposition de règlement du Conseil établissant, pour 2016, les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux de l'Union et, pour les navires de l'Union, dans certaines eaux n'appartenant pas à l'Union (COM(2015) 559 final)