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- Compte rendu de réunion n° 9 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
- Date de réunion : 05/03/2015
- Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Becquet, maître de conférences en sociologie à l'Université de Cergy-Pontoise.
- Compte rendu de réunion n° 20 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 11/02/2014
- Audition de M. Jean-Marie Monnier, professeur d'économie à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, chercheur au Centre d'économie de la Sorbonne, sur la question des femmes et du système fiscal.
- Compte rendu de réunion n° 99 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 25/06/2014
- Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, (n° 1892 rectifié) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
- Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2015
- Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
- Date de réunion : 29/01/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la Banque publique d'investissement Bpifrance
- Présences en réunion 13
- Compte rendu de réunion n° 136 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 04/06/2014
- Table ronde, conjointe avec le groupe d'amitié France-Ukraine, sur l'Ukraine après l'élection présidentielle et sur le partenariat oriental, avec la participation de M. Oleh Kobzystyy, conseiller politique à l'ambassade d'Ukraine, Mme Sacha Koulaeva, responsable du bureau Europe de l'Est et Asie centrale de la Fédération internationale des Droits humains, M. Volodymyr Viatrovich, historien, directeur de l'Institut national de mémoire, Mme Vira Nanivska, présidente du Centre ukrainien des perspectives politiques, Mme Nathalie Pasternak, présidente du Comité représentatif de la communauté ukrainienne de France et M. Alexis Prokopiev, président de l'association Russie-Libertés
- Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 09/03/2016
- Examen du projet de loi habilitant le Gouvernement à légiférer pour simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation (n° 3512) (M. François Pupponi, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 47 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 15/01/2014
- Examen du rapport sur « Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir des véhicules écologiques » présenté par M. Denis Baupin et Mme Fabienne Keller
- Compte rendu de réunion n° 22 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 26/06/2014
- Auditions, ouvertes à la presse, sur le transport des patients (M. Pierre Morange, rapporteur) :
- M. Jean-Christophe Paille, directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) de Champagne-Ardenne
- M. François Maury, directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) de Poitou-Charentes, et M. Gérard Récugnat, directeur de la stratégie
- Mme Martine Aoustin, directrice générale de l'agence régionale de santé (ARS) du Languedoc-Roussillon
- Compte rendu de réunion n° 020 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 20/11/2013
- Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à reconnaître le vote blanc aux élections (n° 768) (M. François Sauvadet, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 043 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 20/03/2013
- Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense
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