Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

233547 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 89 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/10/2013
  1. I. Table ronde sur « Projets européens d'infrastructures de transports : le Lyon-Turin en débat », avec la participation de Mme Anne Houtman, chef de la Représentation de la Commission européenne en France, M. Christian Descheemaeker, membre de la Cour des comptes, ancien président de la 7e chambre, M. Hubert du Mesnil, président du conseil d'administration de Lyon Turin Ferroviaire, M. François Lépine, vice-président délégué du Comité pour la Transalpine, et de M. Daniel Ibanez, de la Coordination des opposants au projet de ligne Lyon Turin
Compte rendu de réunion n° 0089 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/10/2013
  1. I. Table ronde sur « Projets européens d'infrastructures de transports : le Lyon-Turin en débat », avec la participation de Mme Anne Houtman, chef de la Représentation de la Commission européenne en France, M. Christian Descheemaeker, membre de la Cour des comptes, ancien président de la 7e chambre, M. Hubert du Mesnil, président du conseil d'administration de Lyon Turin Ferroviaire, M. François Lépine, vice-président délégué du Comité pour la Transalpine, et de M. Daniel Ibanez, de la Coordination des opposants au projet de ligne Lyon Turin
Compte rendu de réunion n° 011 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'Agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/10/2013
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Régis Juanico, Rapporteur spécial) :
  3. Présences en réunion
Compte rendu de la commission élargie n° 2
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014 - Commission élargie : Sport, jeunesse et vie associative
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 22 octobre 2013
Date de séance : 22/10/2013
  1. 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 40377 de M. Jean-Pierre Decool
Date de dépôt : 22/10/2013
assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
Question écrite n° 40376 de Mme Geneviève Levy
Date de dépôt : 22/10/2013
assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
N° 1472 - Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Canada tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et la fortune
Voir le dossier (Affaires étrangères : convention fiscale avec le Canada)
N° 1473 - Projet de loi, adopté, par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale
Voir le dossier (Défense : loi de programmation militaire 2014-2019)