Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

233547 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 1468 - Projet de loi portant réforme ferroviaire - Etude d'impact
Voir le dossier (Transports : réforme ferroviaire)
N° 1459 annexe 0 - Rapport sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Culture : indépendance de l'audiovisuel public)
N° 1468 - Projet de loi portant réforme ferroviaire
Voir le dossier (Transports : réforme ferroviaire)
N° 1460 annexe 0 - Rapport sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Culture : indépendance de l'audiovisuel public (projet de loi))
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 octobre 2013
Date de séance : 16/10/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Nomination d’un député en mission temporaire
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2014 (suite)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 008 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/10/2013
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (n° 1412) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Laurent Marcangeli, et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 008 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Combes, directeur général du groupe Alcatel-Lucent
Compte rendu de réunion n° 013 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Claude Gewerc, président du conseil régional de Picardie
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/10/2013
  1. — Audition de M. Jacques Feytis, directeur des ressources humaines du ministère de la Défense, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014.
Compte rendu de réunion n° 003 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 15/10/2013
  1. Table ronde avec les représentants de l'Agence de services et de paiement (ASP) : M. Edward Jossa, président directeur général, M. Bernard Bezeaud, directeur général délégué, M. Omer Roche, délégué régional de l'ASP Guyane et M. Thomas Rüger, chargé de mission, correspondant outre-mer.