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Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/03/2021
  1. Audition de Mme Agnès Pannier Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'industrie
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/06/2019
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (n° 1908) (M. Anthony Cellier, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 64 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 15/01/2019
  1. – Examen du rapport (à huis clos)
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 25/11/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme le docteur Catherine Grenier, directrice de l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins de la Haute autorité de santé (HAS).
Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 20/12/2018
  1. à 8 heures 30
  2. Audition de :
  3. Mme Anne HIDALGO, Maire de Paris ;
  4. M. Emmanuel GREGOIRE, Premier adjoint.
  5. à 9 heures 30
  6. Audition de représentants des Établissements publics territoriaux (EPT) de la Métropole du Grand Paris :
  7. M. Jean-Didier BERGER, Président de Vallée Sud - Grand Paris, président de l'Alliance des territoires ;
  8. M. Patrick BRAOUEZEC, Président de Plaine Commune ;
  9. M. Michel LEPRÊTRE, Président de Grand Orly Seine Bièvre ;
  10. M. Jacques JP MARTIN, Président de Paris Est Marne et Bois.
  11. Information relative à la Délégation.
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 25/10/2018
  1. A l'issue l'audition de Mme Nathalie Loiseau
  2. – Communication de Mme la Présidente sur la réunion des commissions des affaires européennes en format Weimar ;
  3. – Nomination de rapporteurs ;
  4. – Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en oeuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieux rural et urbain
Date de réunion : 17/05/2018
  1. - Audition commune des associations d'usagers :
  2. . France Assos santé (à confirmer)
  3. . Union fédérale des consommateurs – Que Choisir (UFC-Que Choisir) : M. Daniel Bideau, vice-président, animateur de la commission santé de l'UFC – Que Choisir, et M. Mathieu Escot, responsable des études
  4. . Association des paralysés de France (APF) – Mme Aude Bourden, conseillère nationale santé - médico-social
  5. . Coordination nationale des comités de défense des hôpitaux et maternités de proximité – M. Michel Anthony, président fondateur de la coordination, Mme Rosine Leverrier, vice présidente, et M. Joseph Maatouk, secrétaire
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/05/2018
  1. Présentation du rapport d'information de M. Alexandre Holroyd et Mme Michèle Tabarot et examen de la proposition de résolution européenne sur la gouvernance de la zone euro ;
  2. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution ;
  3. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-6 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 02/10/2019
  1. – Audition, conjointe avec la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République et la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, de M. Didier MIGAUD, Premier président, sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux finances publiques locales
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Date de réunion : 08/03/2018
  1. Audition de M. Pierre Mongin, directeur général adjoint du groupe Engie, exploitant de réacteurs nucléaires en Belgique ;