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Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 07/05/2021
  1. Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, sur les conditions de mise en oeuvre du déconfinement
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination
Date de réunion : 31/05/2018
  1. – Audition commune, ouverte à la presse, de :
  2. • Confédération générale du travail – Travail emploi formation professionnelle (CGT-TEFP) – M. Gérald Le Corre
  3. • Union syndicale Solidaires (SUD) Travail-Affaires sociales – M. Yves Sinigaglia, Mme Marie Pascual et M. Michel Vergez
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 01/07/2020
  1. Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
Compte rendu de réunion n° 31 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 09/07/2019
  1. Le dossier médical partagé et les données numériques de santé (M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur)
  2. – Table ronde de représentants des fédérations d'éditeurs de logiciels médicaux :
  3. - Fédération des éditeurs d'informatique médicale et paramédicale ambulatoire (Fneima) – M. Francis Mambrini, président, et M. Christophe Rondel, conseiller relations institutionnelles
  4. - Les entreprises des systèmes d'information sanitaires et sociaux (Lessis) – Mme Mariane Cimino, déléguée générale, et M. Éric Meunier, directeur recherche et développement de Inovelan (groupe Agfa Healthcare) et coordonnateur de la commission DMP du Lessis
  5. - Syndicat national des industries des technologies médicales (Snitem) – M. William Rolland, responsable e-santé, et Mme Marie Tourret, responsable affaires publiques
Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 23/07/2018
  1. – Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n° 1177) (Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 07/07/2020
  1. Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), sur le rapport d'activité du Conseil en 2019
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/05/2018
  1. – Examen, ouvert à la presse, et vote sur les projets de loi suivants :
  2. • projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et l'Autriche relatif à la réadmission des personnes en situation irrégulière (n° 320) – M. Hugues Renson, rapporteur ;
  3. • projet de loi autorisant l'adhésion au Protocole contre la fabrication et le trafic illicites des armes à feu, de leurs pièces, éléments et munitions, additionnel à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée (n° 583) – M. Bertrand Bouyx, rapporteur ;
  4. • projet de loi autorisant la ratification de l'accord instituant la Fondation internationale Union européenne (UE)-Amérique latine et Caraïbes (ALC) (n° 811) – M. Christophe Di Pompeo, rapporteur.
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/10/2017
  1. Audition conjointe avec la commission des Finances de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Économie et des Finances
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/05/2019
  1. Audition de M. Stéphane Mayer, président de Nexter.
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
Date de réunion : 02/04/2019
  1. – Audition, ouverte à la presse, réunissant les associations représentant les personnes en situation de handicap :
  2. • Fédération française des « Dys » (FFDys) – Mme Nathalie Groh, présidente, et Mme Nicole Philibert, membre
  3. • Association des paralysés de France (APF) – Mme Bénédicte Kail, conseillère nationale chargée de l'éducation et des familles
  4. • Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (UNAPEI) – M. Emmanuel Jacob, administrateur, et Mme Clémence Vaugelade, chargée de plaidoyer France
  5. • Mme Bérengère Chatellier, responsable du pôle emploi, travail protégé et vie sociale et M. Ali Rabeh, directeur de cabinet de la Fédération des Associations pour adultes et jeunes handicapés (APAJH)