Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772593 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 21 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/11/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de l'IGCEA Vincent Imbert, pilote de la « task force » de sauvegarde de la base industrielle et technologique de défense (BITD).
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 04/12/2019
  1. – Désignation de rapporteurs sur le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (sous réserve de son dépôt)
  2. Désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de la loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du 5e alinéa de l'article 13 de la Constitution (sous réserve de son dépôt)
  3. – Table ronde sur les suites données au rapport de M. Erik Orsenna « Voyage au pays des bibliothèques », de février 2018, avec M. Erik Orsenna, académicien, M. Noël Corbin, inspecteur général des affaires culturelles, et M. Jérôme Belmon, chef du département des bibliothèques à la direction générale des médias et des industries culturelles du ministère de la culture
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 10/11/2017
  1. – Éventuellement, en cas d'échec de la commission mixte paritaire, examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances rectificative pour 2017 (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
Date de réunion : 10/02/2020
  1. – Suite de l'examen du projet de loi instituant un système universel de retraite (n° 2623) puis du projet de loi organique relatif au système universel de retraite (n° 2622) (M. Guillaume GOUFFIER-CHA, rapporteur général, MM. Nicolas TURQUOIS, Jacques MAIRE, Mmes Corinne VIGNON, Carole GRANDJEAN et M. Paul CHRISTOPHE, rapporteurs pour le projet de loi ordinaire, et M. Olivier VÉRAN, rapporteur pour le projet de loi organique)
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 20/03/2018
  1. – Audition de M. Philippe DURON, président du Conseil d'orientation des infrastructures
  2. – Point d'étape sur les travaux de la mission d'information commune sur les procédures de poursuite des infractions fiscales (M. Éric DIARD, président, et Mme Émilie CARIOU, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 01/12/2020
  1. Examen des articles du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs (n° 2367) (M. Jean Terlier, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 09/10/2019
  1. - Nomination d'un rapporteur spécial sur le projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272)
  2. – Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2020 (n°2272) (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 127 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 24/07/2018
  1. examen, conjoint avec la commission des affaires économiques, du rapport de la mission d'information commune sur les chambres de commerce et d'industrie (Mme Stella DUPONT et Mme Valérie OPPELT, rapporteures
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/10/2018
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. Bernard Doroszczuk, dont la nomination est proposée par M. le Président de la République à la fonction de président de l'Autorité de sûreté nucléaire, puis vote sur cette nomination.
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de réunion : 19/03/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Jourdain, directeur technique d'ENEDIS, de M. Éric Peltier, membre de la direction financière, et de M Pierre Guelman, directeur des affaires publiques.