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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 07 décembre 2016
Date de séance : 07/12/2016
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2016 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 01 décembre 2014
Date de séance : 01/12/2014
  1. 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015
  2. 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2014
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 14 mars 2013
Date de séance : 14/03/2013
  1. 1. Refondation de l'école de la République (suite) (n° 767)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 20 février 2014
Date de séance : 20/02/2014
  1. 1. Conditions de vente à distance des livres
  2. 2. Objectifs régionaux de dépenses d’assurance maladie
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 20 mai 2015
Date de séance : 20/05/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Université des Antilles
  3. 3. Transition énergétique
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 18 juillet 2013
Date de séance : 18/07/2013
  1. 1. Modification de l’ordre du jour
  2. 2. Projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 06 avril 2016
Date de séance : 06/04/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Lutte contre le système prostitutionnel
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 novembre 2013
Date de séance : 28/11/2013
  1. 1. Rétablissement des avantages liés aux heures supplémentaires
  2. 2. Expérimentation des maisons de naissance
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 23 janvier 2013
Date de séance : 23/01/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Contrat de génération (n° 570) (vote solennel)
  3. 3. Commission d'enquête sur la situation de la sidérurgie française et européenne dans la crise économique et financière (n° 627)
  4. 4. Débat sur les politiques industrielle et commerciale européennes
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 06 février 2014
Date de séance : 06/02/2014
  1. 1. Formation professionnelle
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance