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Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/01/2016
  1. Réunion sur les relations entre l'Arabie Saoudite et l'Iran avec Mme Fatiha Dazi-Héni, enseignante à l'IEP de Lille et chercheure à l'IRSEM, et M. Matthieu Rey, maître de conférence au Collège de France... 2
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 12 janvier 2016
Date de séance : 12/01/2016
  1. 1. Démission d’un député
  2. 2. Fixation de l’ordre du jour
  3. 3. Questions sur la politique en matière d’énergie
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 12 janvier 2016
Date de séance : 12/01/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Débat sur les politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l’éducation nationale
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 12 janvier 2016
Date de séance : 12/01/2016
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3387 - Avis de Mme Hélène Geoffroy sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique (n°3318)
Date de dépôt : 12/01/2016
Voir le dossier (Société : pour une République numérique)
N° 3388 annexe 1 - Rapport de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Date de dépôt : 12/01/2016
Voir le dossier (Famille : protection de l'enfant)
N° 3388 - Rapport de Mme Annie Le Houerou de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Date de dépôt : 12/01/2016
Voir le dossier (Famille : protection de l'enfant)
Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 12/01/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Fourniou, président de l'Observatoire du véhicule d'entreprise (OVE) et de M. Philippe Noubel, directeur général délégué d'Arval......
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 12/01/2016
  1. Examen pour avis des articles 17, 18, 22, 23 et 42 du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (M. Emeric Bréhier, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 10 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 12/01/2016
  1. Audition de Mme Ernestine Ronai, coordinatrice nationale de la lutte contre les violences faites aux femmes au sein de la Mission interministérielle pour la protection des femmes victimes de violences et la lutte contre la traite des êtres humains (MIPROF), coprésidente de la commission « Violences de genre » du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh), et responsable de l'Observatoire départemental des violences envers les femmes de Seine-Saint-Denis, de Mme Élisabeth Moiron-Braud, secrétaire générale de la MIPROF, et de Mme Pascale Vion, présidente de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité du Conseil économique, social et environnemental (CESE) et auteure du rapport Combattre toutes les violences faites aux femmes, des plus visibles aux plus insidieuses (CESE, novembre 2014), vice-présidente de la Mutualité Française