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Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/01/2016
  1. Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
  2. Examen pour avis du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (Mme Corinne Erhel, rapporteure pour avis)
  3. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 12/01/2016
  1. Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'actualité internationale.
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 12/01/2016
  1. Audition de M. Vincent Bretagnolle, chercheur au CNRS, coordinateur de l'étude « Néonicotinoïdes et abeilles ».
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/01/2016
  1. Examen pour avis des articles 18, 43, 44 et 45 du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (Mme Hélène Geoffroy, rapporteure pour avis)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/01/2016
  1. Suite de l'examen pour avis du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (Mme Corinne Erhel, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information sur les moyens de Daesh
Date de réunion : 12/01/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Myriam Benraad, chercheure associée à l'Institut de recherches et d'études sur le monde arabe et musulman (IREMAM) et à la Fondation pour la recherche stratégique (FRS).
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information sur les moyens de Daesh
Date de réunion : 12/01/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Burgat, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), coordonnateur du programme « Quand l'autoritarisme échoue dans le monde arabe ».
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/01/2016
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
Date de réunion : 12/01/2016
  1. Audition de Mme Christiane TAUBIRA, garde des Sceaux, ministre de la justice
  2. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 11 janvier 2016
Date de séance : 11/01/2016
  1. 1. Débat sur l’évaluation de la politique d’accueil touristique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance