Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

233547 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 114 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/09/2013
  1. Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la question des ondes électromagnétiques et de leur impact sanitaire et environnemental
Compte rendu de réunion n° 084 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/09/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur la mise en oeuvre de la loi portant création des emplois d'avenir (M. Jean-Marc Germain, président-rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 093 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/09/2013
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Amiel, président de Renault Trucks Defense, sur le projet de loi de programmation militaire 2
Compte rendu de réunion n° 084 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/09/2013
  1. Réunion, ouverte à la presse, sur le bilan du processus de paix au Proche-Orient, avec M. Bernard Botiveau, Directeur de recherche émérite au CNRS, et M. Alain Dieckhoff, Directeur de recherche au CNRS
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 113 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/09/2013
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Wahl dont la nomination en qualité de président-directeur général du groupe La Poste est envisagée par le Président de la République puis vote sur cette nomination
  2. Présentation ouverte à la presse, du rapport sur l'hydroélectricité (Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Éric Straumann, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Théveniaud, président de la section CFTC de Picardie, délégué CFTC de l'usine Dunlop d'Amiens-Sud, et M. Thierry Récoupé, secrétaire du comité d'entreprise de l'usine Dunlop d'Amiens-Sud, délégué CFTC.
Compte rendu de réunion n° 091 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 17/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Compte rendu de réunion n° 092 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/09/2013
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Herteman, président de Safran, sur le projet de loi de programmation militaire 2
Compte rendu de réunion n° 026 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 17/09/2013
  1. Table ronde en présence de représentants des Sociétés d'aménagement foncier et rural (SAFER) de Guadeloupe et de Martinique, et de l'Établissement public d'aménagement en Guyane (EPAG) : M. Rodrigue Trèfle, président de la SAFER de Guadeloupe ; M. Joseph Lugo, président de la SAFER de Martinique ; M. Robert Catherine, directeur général de la Safer de Martinique ; M. Jack Arthaud, directeur général de l'EPAG de Guyane
Compte rendu de réunion n° 083 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/09/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Gérald Darmanin visant à accorder un prêt à taux zéro pour l'aménagement du domicile des personnes handicapées moteur (n° 494)
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes sur le rapport annuel sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
  3. Présences en réunion