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Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 11 juillet 2013
Date de séance : 11/07/2013
  1. 1. Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (suite) (n° 825)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 367 - MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1216
Date de dépôt : 11/07/2013
Amendement de M. Baupin, M. Molac, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, Mme Pompili, M. Roumegas et Mme Sas - Article 12 - Adopté
Voir le dossier (Collectivités territoriales : action publique territoriale et métropoles)
N° 1247 annexe 0 - Rapport sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Economie : separation et régulation des activités bancaires)
N° 1244 - Rapport d'information de MM. Jean-Jacques Bridey et François Cornut-Gentille déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur l'exécution des crédits 2012 sur le programme 146 "Equipement des forces"
Date de dépôt : 11/07/2013
Voir le dossier (Mission d'information commune sur l'exécution des crédits 2012 sur le programme 146 "Équipement des forces")
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 11 juillet 2013
Date de séance : 11/07/2013
  1. 1. Recherche sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 037 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 10/07/2013
  1. Communication de MM. Jean-Louis Touraine et Jean-Sébastien Vialatte, députés, relative à l'audition publique sur les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque dans le cadre des greffes d'organe
Compte rendu de réunion n° 107 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/07/2013
  1. Examen du rapport d'information de la mission d'information sur l'optimisation fiscale des entreprises dans un contexte international (M. Pierre-Alain Muet, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 085 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 10/07/2013
  1. — Audition de l'ingénieur en chef de l'armement Guillaume Poupard, responsable du pôle de sécurité des systèmes d'information à la Direction générale de l'armement, sur le rôle et l'organisation de la DGA en matière de cyberdéfense, ainsi que sur les perspectives ouvertes en la matière par le Livre blanc.
Compte rendu de réunion n° 060 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/07/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public (n° 1114) (M. Marcel Rogemont, rapporteur) discussion générale
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 082 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des finances, de M. Jacques Rapoport, président de RFF