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- Compte rendu de réunion n° 0077 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 03/07/2013
- I. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des Affaires étrangères, chargé des Affaires européennes
- II. Adoption des conclusions du rapport d'information sur l'Union européenne et le G20 de MM. Christophe Caresche, Bernard Deflesselles, Michel Herbillon et Jérôme Lambert sur l'Union européenne et le G20
- Compte rendu de réunion n° 078 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 03/07/2013
- Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes et ouverte à la presse, de M. Thierry Repentin, ministre délégué aux affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 27 et 28 juin
- Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 03/07/2013
- I. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des Affaires étrangères, chargé des Affaires européennes
- II. Adoption des conclusions du rapport d'information sur l'Union européenne et le G20 de MM. Christophe Caresche, Bernard Deflesselles, Michel Herbillon et Jérôme Lambert sur l'Union européenne et le G20
- Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 03/07/2013
- Nomination du Bureau
- Désignation du rapporteur
- Compte rendu de réunion n° 025 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
- Date de réunion : 03/07/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Noël Catuhe, inspecteur des impôts à la retraite
- Compte rendu de réunion n° 045 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 03/07/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le thème « Comment optimiser les aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins ? »
- Compte rendu de réunion n° 45 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 03/07/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le thème « Comment optimiser les aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins ? »
- Compte rendu de réunion n° 057 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 03/07/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur le projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public (n° 1114) (M. Marcel Rogemont, rapporteur)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 089 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 03/07/2013
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (n° 1173) et au projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (n° 1174) (M. Christophe Borgel, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 024 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
- Date de réunion : 03/07/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Condamin-Gerbier, gestionnaire de fortune, ancien associé-gérant de Reyl Private Office.
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