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Compte rendu de réunion n° 035 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 02/07/2013
  1. Audition sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la santé au travail : Mme Sophie Prunier-Poulmaire, ergonome, médecin du travail ; M. Charles Gadbois, ergonome, ancien directeur de recherche au CNRS
Compte rendu de réunion n° 44 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 02/07/2013
  1. Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le thème : « la conduite des programmes d'armement en coopération »
Compte rendu de réunion n° 077 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 02/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Compte rendu de réunion n° 044 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 02/07/2013
  1. Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le thème : « la conduite des programmes d'armement en coopération »
Compte rendu de réunion n° 086 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 02/07/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n° 1120) (M. Olivier Dussopt, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 017 - Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la SNCM
Date de réunion : 02/07/2013
  1. Examen du rapport : vote et autorisation de publication
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 076 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/07/2013
  1. Réunion, ouverte à la presse, sur la situation en Iran avec M. Bernard Hourcade, directeur de recherche émérite au CNRS et M. Thierry Coville, chercheur à l'IRIS
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 02/07/2013
  1. I. Examen d'un rapport d'information sur l'Union européenne et le G20 de MM. Christophe Caresche, Bernard Deflesselles, Michel Herbillon et Jérôme Lambert
  2. II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la réunion de la COSAC à Dublin les 24 et 25 juin 2013
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 098 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Cécile Duflot, ministre de l'Égalité des territoires et du logement (présentation d'une ordonnance prise en application de la loi habilitant le Gouvernement à adopter des mesures de nature législative pour accélérer les projets de construction)
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Mandon, député, auteur dans le cadre de la mission parlementaire de simplification de l'environnement réglementaire et fiscal des entreprises, d'un rapport intitulé : « Mieux simplifier - « La simplification collaborative »
  3. Audition, ouverte à la presse, de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'Artisanat, du commerce et du tourisme.
Compte rendu de réunion n° 0076 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 02/07/2013
  1. I. Examen d'un rapport d'information sur l'Union européenne et le G20 de MM. Christophe Caresche, Bernard Deflesselles, Michel Herbillon et Jérôme Lambert
  2. II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la réunion de la COSAC à Dublin les 24 et 25 juin 2013
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.