230655 résultats trouvés
- Question écrite n° 94380 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 30/11/2010
- défense - armée de l'air - flotte de transport. avion présidentiel. coût. statistiques
- Question écrite n° 94381 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 30/11/2010
- défense - armée de l'air - flotte de transport. avion présidentiel. coût. statistiques
- Question écrite n° 94595 de M. Jean Grenet
- Date de dépôt : 30/11/2010
- mines et carrières - exploitation - gisement de nickel. Indonésie
- Question écrite n° 94382 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 30/11/2010
- défense - armée de l'air - flotte de transport. avion présidentiel. coût. statistiques
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission denquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
- Date de réunion : 25/11/2010
- Audition ouverte à la presse, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission denquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
- Date de réunion : 24/11/2010
- Audition de M. Dominique Cerutti, directeur général de NYSE-Euronext, accompagné de M. Fabrice Péresse, directeur des opérations de marché de NYSE-Euronext
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 24/11/2010
- Audition de M. Christian Masset, directeur général de la mondialisation, du développement et des partenariats au ministère des affaires étrangères et européennes sur la présidence française du G20 et du G8.
- N° 2982 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, relative à la solidarité des communes dans le domaine de l'alimentation en eau et de l'assainissement des particuliers (n°2305)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : alimentation en eau et assainissement des particuliers)
- N° 2985 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération en matière militaire entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République du Kazakhstan - Etude d'impact
- Voir le dossier (Kazakhstan : accord de coopération en matière militaire)
- N° 2983 - Rapport de Mme Martine Billard sur la proposition de loi constitutionnelle de Mmes Martine Billard, Jacqueline Fraysse, MM. Marc Dolez, Jacques Desallangre, Roland Muzeau et Jean-Claude Sandrier garantissant la souveraineté du peuple en matière budgétaire (2913)
- Date de dépôt : 24/11/2010
- Voir le dossier (Finances : garantir la souveraineté du peuple en matière budgétaire)
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