1133118 résultats trouvés
- Question écrite n° 17062 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 16/04/2024
- associations et fondations - Avenir menacé de l'Observatoire international des prisons - section française - Avenir menacé de l'Observatoire international des prisons - section française
- Question écrite n° 17173 de Mme Christelle Petex
- Date de dépôt : 16/04/2024
- médecine - Difficultés relatives au secteur de l'allergologie - Difficultés relatives au secteur de l'allergologie
- Question écrite n° 17151 de M. Nicolas Dupont-Aignan
- Date de dépôt : 16/04/2024
- fonctionnaires et agents publics - Règles régissant l'ancienneté des fonctionnaires de l'éducation nationale - Règles régissant l'ancienneté des fonctionnaires de l'éducation nationale
- Question écrite n° 17111 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 16/04/2024
- enseignement privé - Cagnotte mise en place par le lycée musulman Averroès de Lille - Cagnotte mise en place par le lycée musulman Averroès de Lille
- Question écrite n° 17085 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 16/04/2024
- communes - Baisse de la DGF dans le Val-de-Marne - Baisse de la DGF dans le Val-de-Marne
- Question écrite n° 17216 de M. Christophe Plassard
- Date de dépôt : 16/04/2024
- professions de santé - Revalorisation des actes et des conditions de travail des infirmiers libéraux - Revalorisation des actes et des conditions de travail des infirmiers libéraux
- Question écrite n° 17066 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Date de dépôt : 16/04/2024
- assurance maladie maternité - Médecins - Maintien des visites à domicile - Médecins - Maintien des visites à domicile
- Question écrite n° 17105 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 16/04/2024
- énergie et carburants - Difficultés des entreprises et remboursement de l'accise sur le GNR/GNL - Difficultés des entreprises et remboursement de l'accise sur le GNR/GNL
- Question écrite n° 17200 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 16/04/2024
- pharmacie et médicaments - Dispensation de médicaments à l'unité - Dispensation de médicaments à l'unité
- Question écrite n° 17181 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 16/04/2024
- mort et décès - Manque de médecins pour constater les décès à domicile - Manque de médecins pour constater les décès à domicile
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