Résultats de la recherche

1127493 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 1765 de M. Éric Ciotti: Date de dépôt : 10/04/2024; finances publiques - Situation des finances publiques - Situation des finances publiques
Question au Gouvernement n° 1768 de M. Gérard Leseul: Date de dépôt : 10/04/2024; énergie et carburants - Chèque énergie - Chèque énergie
Question au Gouvernement n° 1769 de Mme Marine Le Pen: Date de dépôt : 10/04/2024; crimes, délits et contraventions - Lutte contre les violences - Lutte contre les violences
Question au Gouvernement n° 1780 de M. Romain Baubry: Date de dépôt : 10/04/2024; lieux de privation de liberté - Infractions commises en détention - Infractions commises en détention
N° 2449 - Proposition de résolution de M. Yannick Neuder visant à favoriser l'accès au soin par l'attractivité des professions médicales: Date de dépôt : 09/04/2024; Voir le dossier (Favoriser l'accès au soin par l'attractivité des professions médicales)
N° 2450 - Proposition de résolution de M. Antoine Léaument tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'efficacité réelle des opérations dites « places nettes XXL » et les enjeux de la communication gouvernementale qui les accompagnent: Date de dépôt : 09/04/2024; Voir le dossier (L'efficacité réelle des opérations dites « places nettes XXL » et les enjeux de la communication gouvernementale qui les accompagnent)
Question écrite n° 17016 de M. Emmanuel Lacresse: Date de dépôt : 09/04/2024; santé - Dialyse à domicile en Meurthe-et-Moselle - Dialyse à domicile en Meurthe-et-Moselle
Question écrite n° 16932 de Mme Véronique Louwagie: Date de dépôt : 09/04/2024; impôts et taxes - Article 257 bis du CGI - Article 257 bis du CGI
Question écrite n° 16830 de M. Sylvain Carrière: Date de dépôt : 09/04/2024; accidents du travail et maladies professionnelles - Reconnaissance et prise en compte de l'exposition aux risques des pompiers - Reconnaissance et prise en compte de l'exposition aux risques des pompiers
Question écrite n° 16856 de Mme Emmanuelle Ménard: Date de dépôt : 09/04/2024; assurances - Conséquences de la suppression des vignettes vertes d'assurance automobile - Conséquences de la suppression des vignettes vertes d'assurance automobile