954783 résultats trouvés
- Question écrite n° 46488 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 22/05/2000
- associations - La Prévention routière - aides de l'Etat.
- Question écrite n° 52147 de M. Jacques Myard
- Date de dépôt : 16/10/2000
- enseignement supérieur - DESS - psychologie. nombre de postes offerts.
- Question écrite n° 67334 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 15/10/2001
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - traitement. coût.
- Question écrite n° 30885 de M. Jean Rouger
- Date de dépôt : 07/06/1999
- impôts et taxes - fraude fiscale - lutte et prévention. numéro d'inscription au répertoire national. utilisation. conséquences.
- Question écrite n° 22168 de M. Alain Moyne-Bressand
- Date de dépôt : 30/11/1998
- assurance maladie maternité : généralités - bénéficiaires - redevables de la CSG sur des revenus patrimoniaux.
- Question au Gouvernement n° 2435 de Mme Nicole Bricq
- Date de dépôt : 29/11/2000
- déchets, pollution et nuisances - air - effet de serre. lutte et prévention. Conférence de La Haye.
- Question écrite n° 75312 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 15/04/2002
- ministères et secrétariats d'Etat - publications - papier recyclé.
- Question écrite n° 36955 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 01/11/1999
- assurance maladie maternité : généralités - affiliation - élus locaux.
- Question écrite n° 50838 de M. Claude Gaillard
- Date de dépôt : 18/09/2000
- impôt de solidarité sur la fortune - biens professionnels - baux ruraux. réglementation.
- Question écrite n° 1444 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 28/07/1997
- anciens combattants et victimes de guerre - résistants - croix du combattant volontaire de la Résistance. reconnaissance comme titre de guerre.
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