977587 résultats trouvés
- Question écrite n° 45880 de M. Jean-Pierre Abelin
- Date de dépôt : 10/08/2004
- handicapés - aveugles et malvoyants - revendications.
- Question écrite n° 47412 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 28/09/2004
- déchets, pollution et nuisances - plastiques agricoles - collecte et recyclage. développement.
- Question écrite n° 47528 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 28/09/2004
- retraites : généralités - pensions de réversion - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 10263 de M. Marcel Cabiddu
- Date de dépôt : 13/01/2003
- impôts et taxes - taxe sur les tabacs - hausse. conséquences.
- Question écrite n° 101571 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 01/08/2006
- communes - maires et adjoints - pouvoirs de police.
- Question écrite n° 13528 de M. Jean-Pierre Balligand
- Date de dépôt : 10/03/2003
- élevage - maladies du bétail - abattage. indemnisation.
- Question écrite n° 60556 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 15/03/2005
- fonction publique territoriale - filière administrative - rédacteurs. grade. accès.
- Question écrite n° 45396 de M. Joël Sarlot
- Date de dépôt : 03/08/2004
- professions de santé - optométristes - exercice de la profession.
- Question écrite n° 86443 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 21/02/2006
- audiovisuel et communication - télévision numérique hertzienne - couverture du territoire. Lorraine.
- Question écrite n° 103860 de M. Jean-Pierre Abelin
- Date de dépôt : 12/09/2006
- agriculture - conditions d'attribution - droits à paiement unique.
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