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Question écrite n° 90456 de Mme Danielle Bousquet
Date de dépôt : 12/10/2010
handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes
Question écrite n° 90675 de M. Jean-Claude Lenoir
Date de dépôt : 12/10/2010
sang et organes humains - produits humains - dons de gamètes. anonymat. maintien
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 11/10/2010
  1. Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (M. Jean-François LAMOUR, Rapporteur spécial)
  3. Amendements examinés en Commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/10/2010
  1. — Projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) : examen du rapport pour avis sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Patrick Beaudouin, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 11/10/2010
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de régulation bancaire (deuxième lecture) (n° 2833) (M. Jérôme Chartier, Rapporteur)
  2. Présences en réunion 3
Compte rendu intégral de la séance unique du lundi 11 octobre 2010
Date de séance : 11/10/2010
  1. 1. Régulation bancaire et financière (deuxième lecture) (n° 2848)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 7 octobre 2010
Date de séance : 07/10/2010
  1. 1. Immigration, intégration et nationalité (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 7 octobre 2010
Date de séance : 07/10/2010
  1. 1. Protection des mineurs roumains isolés en France (n° 2839)
  2. 2. Accord fiscal France Antigua-et-Barbuda (n° 2788)
  3. 3. Immigration, intégration et nationalité (suite) (n° 2814)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2848 - Rapport de M. Jérôme Chartier sur le projet de loi , modifié par le Sénat, de régulation bancaire et financière (n°2833)
Date de dépôt : 07/10/2010
Voir le dossier (Economie : régulation bancaire et financière)
N° 2849 - Rapport de MM. Antoine Herth et Germinal Peiro déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur le contrôle de l'application de la loi n°2008-595 du 25 juin 2008 relative aux organismes génétiquement modifiés
Date de dépôt : 07/10/2010
Voir le dossier (Contrôle de l'application de la loi n°2008-595 du 25 juin 2008 relative aux organismes génétiquement modifiés)