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Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 06/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christian de Boissieu, professeur à l'université de Paris I.
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 06/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Touati, directeur général délégué de Global Equities.
Compte rendu de réunion n° 165 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 06/10/2010
  1. I. Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/10/2010
  1. Présentation, ouverte à la presse, du rapport d'application de la loi n° 2008-595 du 25 juin 2008 relative aux OGM (MM. Antoine Herth et Germinal Peiro, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 06/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, à l'occasion de la remise d'un rapport du Conseil des prélèvements obligatoires sur les dépenses fiscales et les niches sociales applicables aux entreprises
  2. Examen, en deuxième lecture, du projet de loi de régulation bancaire (n° 2165) (M. Jérôme Chartier, Rapporteur)
  3. Amendements examinés
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 06/10/2010
  1. — Audition des représentants des syndicats des personnels civils de la défense sur le projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 06/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale pour 2009 et sur le rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
  2. Présences en réunion 2
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Pierre Veltz, candidat au poste de Président-directeur général de l'Établissement public Paris-Saclay.
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 06/10/2010
  1. 2
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. Examen de la proposition de loi organique de M. Jean-Marc Ayrault et les membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et apparentés visant à interdire le cumul du mandat de parlementaire avec l'exercice d'une fonction exécutive locale (n° 2776) (M. Jacques Valax, rapporteur)
  4. Amendement examiné par la Commission
  5. Examen de la proposition de loi de M. Jean-Marc Ayrault et les membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et apparentés visant à renforcer les exigences de transparence financière de la vie politique (n° 2777) (M. Régis Juanico, rapporteur)
  6. Amendements examinés par la Commission
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, de M. Pierre Veltz, candidat au poste de Président-directeur général de l'Établissement public de Paris-Saclay