Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

29285 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 2855 - Projet de loi relatif à la garde à vue - Etude d'impact
Voir le dossier (Justice : garde à vue)
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/10/2010
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et aménagement durables :
  3. Prévention des risques ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer et sur les articles 71 à 73, rattachés (M. Jacques PÉLISSARD, Rapporteur spécial)
  4. Énergie (M.Marc GOUA, Rapporteur spécial)
  5. Transports aériens et météorologie ; budget annexe Contrôle et exploitation aériens (M.Charles de COURSON, Rapporteur spécial)
  6. Amendement examiné en Commission
  7. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/10/2010
  1. Audition de M. Jean-Pierre Coblentz, directeur du cabinet Stratorial finances sur « les effets de la réforme de la taxe professionnelle sur les entreprises par secteur d'activité ».
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 12/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), accompagné des membres du CSA
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/10/2010
  1. — Audition de l'amiral Pierre-François Forissier, chef d'état major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824)
Compte rendu de réunion n° 166 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/10/2010
  1. I. Communication du Président Pierre Lequiller sur sa mission à Bucarest les 3 et 4 octobre 2010
  2. II. Communication du Président Pierre Lequiller sur la proposition de directive sur les systèmes de garantie des dépôts bancaires (document E 5512)
  3. III. Communication de Mme Marietta Karamanli sur les équipements électriques et électroniques (documents E 4190 et E 4191)
  4. IV. Communication de M. Gérard Voisin sur l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire (document E 5642)
  5. V. Communication de M. Gérard Voisin sur la proposition de directive relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures (Eurovignette) (document E 3911)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 12/10/2010
  1. Projet de loi de finances pour 2011, suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » crédits Transports :
  2. Transports terrestres (M. Martial Saddier, rapporteur pour avis)
  3. Transports aériens (M. Jean-Claude Fruteau, rapporteur pour avis)
  4. Affaires maritimes (M. Jean-Yves Besselat, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 12/10/2010
  1. 2
  2. 4
  3. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 12/10/2010
  1. Examen pour avis des crédits pour 2011 (commission élargie) :
  2. Mission « Écologie, développement et aménagement durables » crédits Écologie :
  3. Protection de l'environnement et prévention des risques (M. Christophe Priou, rapporteur pour avis)
  4. Politiques de développement durable (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 12 octobre 2010
Date de séance : 12/10/2010
  1. 1. Gestion de la dette sociale (suite) (n° 2825)