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Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 13/10/2010
  1. Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de l'Agence France Presse (AFP)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 13/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Denis Merville, Médiateur de l'énergie, sur le projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité, adopté en première lecture par l'Assemblée nationale (TA n° 486)..
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/10/2010
  1. — Audition du général d'armée aérienne Jean-Paul Paloméros, chef d'état major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/10/2010
  1. Examen du rapport pour avis de M. Roland Blum sur le prélèvement communautaire (article 46 du projet de loi de finances pour 2011)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 13/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, du général Jacques Mignaux, directeur général de la gendarmerie nationale, accompagné de M. Laurent Touvet, directeur des libertés publiques et des affaires juridiques au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur la question des fichiers détenus par la gendarmerie,
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 13/10/2010
  1. Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) (M. Gilles CARREZ, Rapporteur général),
  2. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 13 octobre 2010
Date de séance : 13/10/2010
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Réforme de la représentation devant les cours d'appel (n° 2836)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2853 tome II - Rapport d'information déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés
Date de dépôt : 13/10/2010
Voir le dossier (Evaluation des aides aux quartiers défavorisés)
N° 2855 - Projet de loi relatif à la garde à vue - Etude d'impact
Voir le dossier (Justice : garde à vue)
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/10/2010
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et aménagement durables :
  3. Prévention des risques ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer et sur les articles 71 à 73, rattachés (M. Jacques PÉLISSARD, Rapporteur spécial)
  4. Énergie (M.Marc GOUA, Rapporteur spécial)
  5. Transports aériens et météorologie ; budget annexe Contrôle et exploitation aériens (M.Charles de COURSON, Rapporteur spécial)
  6. Amendement examiné en Commission
  7. Présences en réunion