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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 12 octobre 2010
Date de séance : 12/10/2010
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Immigration, intégration et nationalité
  3. 3. Calendrier des travaux de l'Assemblée
  4. 4. Gestion de la dette sociale
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2851 - Rapport de M. Christian Kert, établi au nom de cet office, sur les leçons à tirer de l'éruption du volcan Eyjafjöll
Date de dépôt : 12/10/2010
Voir le dossier (Les leçons à tirer de l'éruption du volcan Eyjafjöll)
Question écrite n° 90456 de Mme Danielle Bousquet
Date de dépôt : 12/10/2010
handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes
Question écrite n° 90675 de M. Jean-Claude Lenoir
Date de dépôt : 12/10/2010
sang et organes humains - produits humains - dons de gamètes. anonymat. maintien
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 11/10/2010
  1. Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (M. Jean-François LAMOUR, Rapporteur spécial)
  3. Amendements examinés en Commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/10/2010
  1. — Projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) : examen du rapport pour avis sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Patrick Beaudouin, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 11/10/2010
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de régulation bancaire (deuxième lecture) (n° 2833) (M. Jérôme Chartier, Rapporteur)
  2. Présences en réunion 3
Compte rendu intégral de la séance unique du lundi 11 octobre 2010
Date de séance : 11/10/2010
  1. 1. Régulation bancaire et financière (deuxième lecture) (n° 2848)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 7 octobre 2010
Date de séance : 07/10/2010
  1. 1. Immigration, intégration et nationalité (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 7 octobre 2010
Date de séance : 07/10/2010
  1. 1. Protection des mineurs roumains isolés en France (n° 2839)
  2. 2. Accord fiscal France Antigua-et-Barbuda (n° 2788)
  3. 3. Immigration, intégration et nationalité (suite) (n° 2814)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance