991745 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 3278 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 21/02/2007
- industrie - construction aéronautique - Airbus. emploi et activité.
- Question écrite n° 21448 de M. Jacques Bobe
- Date de dépôt : 07/07/2003
- TVA - taux - travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat.
- Question écrite n° 96123 de M. François Calvet
- Date de dépôt : 06/06/2006
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - perspectives.
- Question écrite n° 4907 de M. Christophe Masse
- Date de dépôt : 21/10/2002
- famille - divorce - prestation compensatoire. réglementation.
- Question écrite n° 121605 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 03/04/2007
- patrimoine culturel - conservation - professionnels de l'image.
- Question écrite n° 20908 de M. Serge Grouard
- Date de dépôt : 30/06/2003
- assurance maladie maternité : prestations - frais pharmaceutiques - remboursement. perspectives.
- Question orale sans débat n° 1754 de M. Bernard Deflesselles
- Date de dépôt : 05/12/2006
- police - commissariats - construction. perspectives. La Ciotat.
- Question écrite n° 34782 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 02/03/2004
- tourisme et loisirs - villages de vacances - restauration. charges. allégement. perspectives.
- Question écrite n° 82646 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 03/01/2006
- TVA - taux - hôtellerie et restauration.
- Question écrite n° 37138 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 06/04/2004
- audiovisuel et communication - télévision - coupures publicitaires. fréquence.
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