991744 résultats trouvés
- Question écrite n° 3629 de M. Mansour Kamardine
- Date de dépôt : 30/09/2002
- outre-mer - collectivité départementale : Mayotte - enseignement maternel et primaire. financement.
- Question écrite n° 55925 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 25/01/2005
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences. transports sanitaires.
- Question écrite n° 31647 de M. Daniel Vaillant
- Date de dépôt : 13/01/2004
- archives et bibliothèques - Archives nationales - fonctionnement. perspectives.
- Question écrite n° 32076 de M. Jean-Sébastien Vialatte
- Date de dépôt : 20/01/2004
- commerce et artisanat - débits de tabac - création. statistiques.
- Question écrite n° 93718 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 09/05/2006
- système pénitentiaire - établissements - fonctionnement. Cour des comptes. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 26125 de M. Gilles Bourdouleix
- Date de dépôt : 13/10/2003
- automobiles et cycles - automobiles - rétroviseurs. évolutions techniques.
- Question écrite n° 53061 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 07/12/2004
- enseignement supérieur - étudiants - aides financières.
- Question écrite n° 66511 de M. François-Xavier Villain
- Date de dépôt : 31/05/2005
- professions judiciaires et juridiques - avocats - exercice de la profession.
- Question écrite n° 25580 de M. Jean-Marie Sermier
- Date de dépôt : 29/09/2003
- politique sociale - handicapés et personnes âgées - accueillants familiaux. statut.
- Question écrite n° 95357 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 23/05/2006
- enseignement supérieur - professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes. formation. réforme.
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