990283 résultats trouvés
- Question écrite n° 77947 de M. Jack Lang
- Date de dépôt : 15/11/2005
- jeunes - associations de jeunesse et d'éducation - aides de l'État.
- Question écrite n° 19251 de M. Jean-Pierre Balligand
- Date de dépôt : 02/06/2003
- santé - accès aux soins - aide médicale d'État. CMU. perspectives.
- Question écrite n° 18982 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 26/05/2003
- consommation - étiquetage informatif - poissons. origine.
- Question écrite n° 68064 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 21/06/2005
- ministères et secrétariats d'État - économie : personnel - travailleurs handicapés. loi n° 2005-102 du 11 février 2005. application. bilan.
- Question écrite n° 11902 de M. Michel Françaix
- Date de dépôt : 10/02/2003
- plus-values : imposition - apport en société d'une activité professionnelle - sursis d'imposition. réglementation.
- Question écrite n° 18399 de M. Joël Sarlot
- Date de dépôt : 19/05/2003
- santé - prophylaxie - examens bucco-dentaires. jeunes. développement.
- Question écrite n° 27876 de Mme Chantal Brunel
- Date de dépôt : 03/11/2003
- logement - politique du logement - étudiants étrangers.
- Question écrite n° 46528 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
- Date de dépôt : 14/09/2004
- associations - centres permanents d'initiatives pour l'environnement - financement.
- Question écrite n° 92434 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 18/04/2006
- déchets, pollution et nuisances - pollution atmosphérique - lutte et prévention.
- Question écrite n° 116014 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 16/01/2007
- ministères et secrétariats d'État - services extérieurs - rapport d'information sur les services de l'État à l'étranger. conclusions.
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