Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 7245 de Mme Cécile Muschotti: Date de dépôt : 10/04/2018; environnement - Parcs nationaux - Parc national de Port-Cros - Parcs nationaux - Parc national de Port-Cros
Question orale sans débat n° 272 de M. Daniel Labaronne: Date de dépôt : 10/04/2018; enseignement - Parcours emploi compétence et accompagnement enfants en situation de handicap - Parcours emploi compétence et accompagnement enfants en situation de handicap
Question écrite n° 7180 de M. Gérard Menuel: Date de dépôt : 10/04/2018; assurance maladie maternité - Réforme « reste à charge zéro » pour les opticiens - Réforme « reste à charge zéro » pour les opticiens
Question écrite n° 7261 de Mme Laetitia Saint-Paul: Date de dépôt : 10/04/2018; formation professionnelle et apprentissage - Utilisation des machines dès l'entrée en vigueur du contrat d'apprentissage - Utilisation des machines dès l'entrée en vigueur du contrat d'apprentissage
Question écrite n° 7328 de M. Michel Lauzzana: Date de dépôt : 10/04/2018; professions de santé - Situation de l'accès aux soins en orthophonie - Situation de l'accès aux soins en orthophonie
Question écrite n° 7296 de M. Rémy Rebeyrotte: Date de dépôt : 10/04/2018; personnes handicapées - Disparités de l'éducation nationale vis-vis des élèves souffrant de troubles dys - Disparités de l'éducation nationale vis-vis des élèves souffrant de troubles dys
Question écrite n° 7155 de Mme Graziella Melchior: Date de dépôt : 10/04/2018; agriculture - Coopératives d'utilisation de matériel agricole - modalités comptables - Coopératives d'utilisation de matériel agricole - modalités comptables
Question écrite n° 7344 de M. Lionel Causse: Date de dépôt : 10/04/2018; santé - Recherche sur les cancers pédiatriques - Recherche sur les cancers pédiatriques
Question écrite n° 7203 de M. Michel Herbillon: Date de dépôt : 10/04/2018; culture - Extension « Pass éducation » - Extension « Pass éducation »
Question écrite n° 7171 de Mme Laurence Vanceunebrock: Date de dépôt : 10/04/2018; animaux - L'élevage des animaux à fourrure - L'élevage des animaux à fourrure