Résultats de la recherche

983460 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 267 de M. Alain Bruneel
Date de dépôt : 10/04/2018
justice - Situation de la justice en France et à Douai - Situation de la justice en France et à Douai
Question écrite n° 7175 de M. Olivier Dassault
Date de dépôt : 10/04/2018
assurance maladie maternité - « Reste à charge zéro » en dentaire - « Reste à charge zéro » en dentaire
Question orale sans débat n° 273 de Mme Aurore Bergé
Date de dépôt : 10/04/2018
aménagement du territoire - Gratuité de la portion francilienne de l'A10 - Gratuité de la portion francilienne de l'A10
Question écrite n° 7181 de Mme Émilie Bonnivard
Date de dépôt : 10/04/2018
assurance maladie maternité - Reste à charge zéro en optique - Reste à charge zéro en optique
Question écrite n° 7262 de M. Nicolas Dupont-Aignan
Date de dépôt : 10/04/2018
gens du voyage - Schémas départementaux d'accueil des gens du voyage - Schémas départementaux d'accueil des gens du voyage
Question écrite n° 7329 de Mme Annie Genevard
Date de dépôt : 10/04/2018
professions de santé - Statut des masseurs-kinésithérapeutes - Statut des masseurs-kinésithérapeutes
Question écrite n° 7297 de M. Rémy Rebeyrotte
Date de dépôt : 10/04/2018
personnes handicapées - Formation des enseignants pour élèves souufrant de "troubles dys" - Formation des enseignants pour élèves souufrant de "troubles dys"
Question écrite n° 7156 de M. Laurent Furst
Date de dépôt : 10/04/2018
agriculture - CUMA - Comptabilisation des subventions publiques d'investissement - CUMA - Comptabilisation des subventions publiques d'investissement
Question écrite n° 7310 de M. Dominique Potier
Date de dépôt : 10/04/2018
politique extérieure - Yémen : exportations françaises d'armes à l'Arabie saoudite et aux EAU - Yémen : exportations françaises d'armes à l'Arabie saoudite et aux EAU
Question écrite n° 7345 de M. Patrice Anato
Date de dépôt : 10/04/2018
santé - Situation de l'offre de soins en Seine-Saint-Denis - Situation de l'offre de soins en Seine-Saint-Denis