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Question écrite n° 8684 de Mme Carole Grandjean
Date de dépôt : 29/05/2018
enseignement - Introduction d'outils numériques au sein des établissements du 1er et 2ème cycle - Introduction d'outils numériques au sein des établissements du 1er et 2ème cycle
Question orale sans débat n° 335 de Mme Manuéla Kéclard-Mondésir
Date de dépôt : 29/05/2018
outre-mer - Situation catastrophique du système de santé à la Martinique - Situation catastrophique du système de santé à la Martinique
Question écrite n° 8730 de Mme Laetitia Saint-Paul
Date de dépôt : 29/05/2018
maladies - Informations sur le diabète et discriminations à l'embauche - Informations sur le diabète et discriminations à l'embauche
Question écrite n° 8765 de Mme Élodie Jacquier-Laforge
Date de dépôt : 29/05/2018
pollution - Qualité de l'air - Qualité de l'air
Question écrite n° 8624 de Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
Date de dépôt : 29/05/2018
agriculture - Interdiction des néonicotinoïdes et culture betteravière - Interdiction des néonicotinoïdes et culture betteravière
Question écrite n° 8659 de Mme Claire O'Petit
Date de dépôt : 29/05/2018
chasse et pêche - Pêche de loisir, pêche « no-kill » et souffrance des poissons - Pêche de loisir, pêche « no-kill » et souffrance des poissons
Question orale sans débat n° 351 de Mme Emmanuelle Anthoine
Date de dépôt : 29/05/2018
entreprises - Commissaire aux comptes - Loi PACTE - Commissaire aux comptes - Loi PACTE
Question écrite n° 8813 de M. Loïc Kervran
Date de dépôt : 29/05/2018
taxe sur la valeur ajoutée - Taux de TVA réduit pour les équipements de protection des motards - Taux de TVA réduit pour les équipements de protection des motards
Question écrite n° 8781 de M. Jean-Michel Clément
Date de dépôt : 29/05/2018
professions de santé - Orthopédiste-orthésiste - Orthopédiste-orthésiste
Question écrite n° 8640 de M. Damien Adam
Date de dépôt : 29/05/2018
anciens combattants et victimes de guerre - Retour des harkis en Algérie - Retour des harkis en Algérie