989706 résultats trouvés
- Question écrite n° 89705 de Mme Chantal Brunel
- Date de dépôt : 21/03/2006
- TVA - taux - pompes funèbres.
- Question écrite n° 1876 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 26/08/2002
- défense - armée - logements de fonction. entretien. rénovation.
- Question écrite n° 19423 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 02/06/2003
- enseignement maternel et primaire - carte scolaire - élaboration. zones rurales. zones urbaines. disparités.
- Question écrite n° 109622 de M. Damien Meslot
- Date de dépôt : 07/11/2006
- professions de santé - vétérinaires - échographies animales. réglementation.
- Question écrite n° 121080 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 27/03/2007
- santé - vaccinations - contre-indications. réglementation.
- Question écrite n° 107567 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 24/10/2006
- justice - procédures - non-représentation d'enfant.
- Question écrite n° 4741 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 21/10/2002
- sécurité routière - automobiles - tablier arrière. réglementation.
- Question écrite n° 46480 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 14/09/2004
- impôts et taxes - taxe sur les tabacs - hausse. conséquences.
- Question écrite n° 81270 de M. Gilbert Meyer
- Date de dépôt : 20/12/2005
- télécommunications - téléphone - portables. zones d'ombre. réduction.
- Question écrite n° 91568 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 11/04/2006
- retraites : généralités - politique à l'égard des retraités - enseignants. enseignement privé. enseignement public. disparités.
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