991744 résultats trouvés
- Question écrite n° 61823 de M. Marc Francina
- Date de dépôt : 05/04/2005
- logement - logement social - politique à l'égard des personnes âgées.
- Question écrite n° 114539 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 26/12/2006
- travail - travail saisonnier - statistiques. méthodologie.
- Question écrite n° 9425 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 23/12/2002
- professions libérales - représentation dans certains organismes - Commission nationale des professions libérales.
- Question écrite n° 105096 de M. Jean-Marie Binetruy
- Date de dépôt : 26/09/2006
- personnes âgées - établissements d'accueil - fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 33881 de M. Gérard Vignoble
- Date de dépôt : 17/02/2004
- emploi - chômage - démarches. simplification.
- Question écrite n° 37688 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 13/04/2004
- sports - natation - piscines. surveillance. diplômes requis.
- Question écrite n° 111823 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 28/11/2006
- sports - développement - perspectives.
- Question écrite n° 26295 de M. Christian Jeanjean
- Date de dépôt : 13/10/2003
- formation professionnelle - contrats de professionnalisation - mise en place. perspectives.
- Question au Gouvernement n° 2842 de M. Pierre Lang
- Date de dépôt : 28/06/2006
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - délinquance. mineurs. lutte et prévention.
- Question écrite n° 50009 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 02/11/2004
- retraites : généralités - politique à l'égard des retraités - enseignants. enseignement privé. enseignement public. disparités.
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