991744 résultats trouvés
- Question écrite n° 98989 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 04/07/2006
- politique extérieure - Somalie - communauté internationale. intervention. attitude de la France.
- Question écrite n° 26904 de M. Jacques Domergue
- Date de dépôt : 20/10/2003
- handicapés - allocations et ressources - revalorisation.
- Question écrite n° 71678 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 02/08/2005
- ministères et secrétariats d'État - fonction publique : administration centrale - DGAFP. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 105830 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 03/10/2006
- langue française - défense et usage - centres culturels franco-allemands.
- Question écrite n° 57571 de M. Pierre Goldberg
- Date de dépôt : 15/02/2005
- enfants - santé - protection. téléphones portables. interdiction.
- Question écrite n° 10324 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 20/01/2003
- anciens combattants et victimes de guerre - déportés, internés et résistants - pathologies. reconnaissance.
- Question écrite n° 18784 de M. Jean-Pierre Balligand
- Date de dépôt : 26/05/2003
- étrangers - FASILD - financement.
- Question au Gouvernement n° 390 de M. Claude Gaillard
- Date de dépôt : 13/02/2003
- industrie - emploi et activité - contrats de site. perspectives.
- Question écrite n° 76401 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 25/10/2005
- agriculture - assurances - aléas climatiques. perspectives.
- Question écrite n° 2617 de M. Dominique Richard
- Date de dépôt : 16/09/2002
- audiovisuel et communication - télévision - sous-titrage. amélioration technique.
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