991744 résultats trouvés
- Question écrite n° 45217 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 03/08/2004
- santé - accès aux soins - aide médicale d'État. réforme. conséquences.
- Question écrite n° 14116 de M. Daniel Mach
- Date de dépôt : 17/03/2003
- bois et forêts - CRPF - fonctionnement. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 117319 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 30/01/2007
- télécommunications - téléphone - numéros surtaxés. services sociaux. décret d'application. publication.
- Question écrite n° 117050 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 30/01/2007
- sports - karaté - fédération. cotisations. réglementation.
- Question écrite n° 28791 de M. Christian Paul
- Date de dépôt : 24/11/2003
- associations - étrangers - GISTI. aides de l'État.
- Question écrite n° 95090 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 23/05/2006
- politique extérieure - Tchad - situation politique.
- Question écrite n° 100432 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 18/07/2006
- famille - divorce - pensions alimentaires. recouvrement. ex-conjoint vivant à l'étranger.
- Question écrite n° 35898 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 16/03/2004
- architecture - architectes - revendications.
- Question écrite n° 25864 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 06/10/2003
- politique extérieure - Lituanie - francophonie.
- Question écrite n° 69828 de M. Patrick Balkany
- Date de dépôt : 12/07/2005
- animaux - protection - trafic de peaux. lutte et prévention.
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