982874 résultats trouvés
- Question écrite n° 17055 de M. Maurice Adevah-Poeuf
- Date de dépôt : 20/07/1998
- agriculture - indemnités spéciales de montagne - montant.
- Question écrite n° 9740 de M. André Godin
- Date de dépôt : 09/02/1998
- agroalimentaire - pâtes alimentaires - politiques communautaires. production à base de blé tendre.
- Question écrite n° 74626 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 25/03/2002
- communes - rapports avec les administrés - secours aux indigents. réglementation. Alsace-Moselle.
- Question écrite n° 26509 de M. Marc Dumoulin
- Date de dépôt : 08/03/1999
- santé - politique de la santé - classification des drogues. alcool. assimilation.
- Question écrite n° 21814 de M. Bernard Outin
- Date de dépôt : 23/11/1998
- enseignement maternel et primaire - écoles - normes de sécurité. application. conséquences. école maternelle Le Corbusier. Firminy.
- Question écrite n° 61056 de M. Jean Rigaud
- Date de dépôt : 14/05/2001
- propriété intellectuelle - brevets - brevets européens. traduction en français. maintien.
- Question écrite n° 52297 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 16/10/2000
- entreprises - création - aides de l'Etat.
- Question écrite n° 62770 de M. Jean-Pierre Baeumler
- Date de dépôt : 25/06/2001
- politique extérieure - Tchad - élection présidentielle. financement. attitude de la France.
- Question écrite n° 15772 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 22/06/1998
- communes - conseils municipaux - délibérations. réglementation.
- Question écrite n° 23638 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 11/01/1999
- aménagement du territoire - politiques communautaires - fonds structurels. réforme.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats