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- Question écrite n° 2265 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 24/10/2017
- établissements de santé - Implantation d'un plateau de coronarographie dans le département de la Manche - Implantation d'un plateau de coronarographie dans le département de la Manche
- Question écrite n° 2311 de M. Olivier Dassault
- Date de dépôt : 24/10/2017
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- Question écrite n° 2346 de M. Frédéric Reiss
- Date de dépôt : 24/10/2017
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- Question écrite n° 2281 de M. Yves Blein
- Date de dépôt : 24/10/2017
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- Question écrite n° 2205 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 24/10/2017
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- Question écrite n° 2175 de M. Patrice Verchère
- Date de dépôt : 24/10/2017
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- Question écrite n° 2362 de Mme Valérie Rabault
- Date de dépôt : 24/10/2017
- sécurité des biens et des personnes - Sécurité piscines privées - Sécurité piscines privées
- Question écrite n° 2221 de Mme Marie-George Buffet
- Date de dépôt : 24/10/2017
- culture - La filière documentaire du ministère de la culture - La filière documentaire du ministère de la culture
- Question écrite n° 2256 de M. Adrien Morenas
- Date de dépôt : 24/10/2017
- enseignement agricole - Subvention fonctionnement établissement agricole privé - Subvention fonctionnement établissement agricole privé
- Question écrite n° 2223 de M. Olivier Becht
- Date de dépôt : 24/10/2017
- défense - Consortium Manhurhin - Consortium Manhurhin
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