966286 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1927 de Mme Jacqueline Lazard
- Date de dépôt : 09/03/2000
- enseignement supérieur - professions de santé - programmes. médecins. gynécologie médicale. maintien.
- Question écrite n° 45359 de M. Jacques Masdeu-Arus
- Date de dépôt : 24/04/2000
- enseignement maternel et primaire - programmes - langues étrangères.
- Question écrite n° 22248 de M. Jacques Godfrain
- Date de dépôt : 30/11/1998
- agriculture - agrobiologie - politiques communautaires.
- Question écrite n° 21672 de M. Jean-Claude Perez
- Date de dépôt : 23/11/1998
- agriculture - SAFER - financement.
- Question écrite n° 12589 de M. Georges Hage
- Date de dépôt : 06/04/1998
- fonctionnaires et agents publics - recrutement - interprètes pour sourds.
- Question écrite n° 52254 de M. Didier Boulaud
- Date de dépôt : 16/10/2000
- traités et conventions - Pacte international relatif aux droits civils et politiques - protocole sur l'abolition de la peine de mort. ratification.
- Question orale sans débat n° 1523 de M. François Cuillandre
- Date de dépôt : 15/10/2001
- établissements de santé - hôpitaux - fonctionnement. financement. Brest.
- Question écrite n° 53993 de M. Georges Sarre
- Date de dépôt : 20/11/2000
- culture - politiques communautaires - perspectives.
- Question écrite n° 63935 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 16/07/2001
- personnes âgées - soins et maintien à domicile - financement.
- Question écrite n° 41699 de M. Jean-Marie Demange
- Date de dépôt : 14/02/2000
- administration - CIRA - personnel. gestion.
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