Résultats de la recherche - Assemblée nationale

973044 résultats trouvés

Question écrite n° 3634 de M. Pierre Henriet: Date de dépôt : 05/12/2017; sports - Situation maîtres-nageurs sauveteurs - Situation maîtres-nageurs sauveteurs
Question écrite n° 3601 de M. Gilles Lurton: Date de dépôt : 05/12/2017; santé - Lutte contre le SIDA dans le monde - Lutte contre le SIDA dans le monde
Question écrite n° 3528 de M. Laurent Garcia: Date de dépôt : 05/12/2017; justice - Consécration constitutionnelle de l'ordre juridictionnel administratif - Consécration constitutionnelle de l'ordre juridictionnel administratif
Question écrite n° 3463 de Mme Agnès Firmin Le Bodo: Date de dépôt : 05/12/2017; énergie et carburants - Projet éoliennes - Projet éoliennes
Question écrite n° 3498 de M. M'jid El Guerrab: Date de dépôt : 05/12/2017; gendarmerie - Planification de l'organisation du temps de travail - gendarmerie nationale - Planification de l'organisation du temps de travail - gendarmerie nationale
Question orale sans débat n° 1 de M. Jean-Hugues Ratenon: Date de dépôt : 05/12/2017; outre-mer - Tarifs des colis postaux outre-mer / Hexagone : situation et inégalités. - Tarifs des colis postaux outre-mer / Hexagone : situation et inégalités.
Question orale sans débat n° 27 de M. Florent Boudié: Date de dépôt : 05/12/2017; transports ferroviaires - Ligne TER entre Libourne et Bergerac - Ligne TER entre Libourne et Bergerac
Question écrite n° 3544 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 05/12/2017; médecine - Rencontres médecins CPAM - Rencontres médecins CPAM
Question écrite n° 3579 de M. Laurent Saint-Martin: Date de dépôt : 05/12/2017; postes - Qualité du service public postal dans le département du Val-de-Marne - Qualité du service public postal dans le département du Val-de-Marne
Question écrite n° 3511 de M. Philippe Chalumeau: Date de dépôt : 05/12/2017; impôts et taxes - Impact de l'aménagement du CITE en 2019 - Impact de l'aménagement du CITE en 2019