978174 résultats trouvés
- Question écrite n° 45156 de M. Alain Néri
- Date de dépôt : 03/08/2004
- transports ferroviaires - RFF - déclassement de voies. maintien en état.
- Question écrite n° 68811 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 28/06/2005
- ministères et secrétariats d'État - aménagement du territoire : parc automobile - biocarburants. utilisation. développement.
- Question écrite n° 34048 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 17/02/2004
- santé - diabète - lutte et prévention.
- Question écrite n° 7925 de M. Victorin Lurel
- Date de dépôt : 09/12/2002
- outre-mer - DOM : fonctionnaires et agents publics - indemnité de cherté de vie. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 90592 de M. Gérard Weber
- Date de dépôt : 04/04/2006
- eau - assainissement - ouvrages non collectifs. contrôle. taxation. disparités.
- Question écrite n° 44228 de M. Hervé Morin
- Date de dépôt : 20/07/2004
- régions - conseils régionaux - groupes politiques. crédits. réglementation.
- Question écrite n° 97711 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 20/06/2006
- impôts et taxes - politique fiscale - loueurs de voitures.
- Question écrite n° 55002 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 11/01/2005
- recherche - CNRS - effectifs de personnel. perspectives. Nord-Pas-de-Calais.
- Question écrite n° 113735 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 19/12/2006
- associations - associations d'aide à domicile - propositions.
- Question écrite n° 19735 de Mme Arlette Franco
- Date de dépôt : 09/06/2003
- enregistrement et timbre - contribution représentative des revenus de location - suppression.
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