982841 résultats trouvés
- Question écrite n° 29279 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 01/12/2003
- enseignement privé - maisons familiales rurales - aides de l'État.
- Question écrite n° 2554 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 09/09/2002
- élevage - maladies du bétail - abattage. indemnisation.
- Question écrite n° 123174 de M. Paul-Henri Cugnenc
- Date de dépôt : 29/05/2007
- postes - La Poste - routage de presse. bénéficiaires.
- Question écrite n° 104809 de Mme Chantal Brunel
- Date de dépôt : 26/09/2006
- fonctionnaires et agents publics - indemnité de résidence - calcul. carte. révision. perspectives.
- Question écrite n° 78464 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 22/11/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - titre de reconnaissance de la Nation et carte du combattant - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 119399 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 27/02/2007
- collectivités territoriales - budget - dépenses. maîtrise. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 63574 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 26/04/2005
- assurances - réglementation - collision entre un automobiliste et un deux roues. responsabilités.
- Question écrite n° 91193 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 04/04/2006
- énergie et carburants - gaz - prix.
- Question écrite n° 33197 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 10/02/2004
- handicapés - emplois réservés - fonction publique. perspectives.
- Question écrite n° 36425 de M. Jean Gaubert
- Date de dépôt : 23/03/2004
- matières premières - acier - prix. conséquences. bâtiment et travaux publics.
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