1501678 résultats trouvés
- Question écrite n° 10162 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 16/02/1998
- archives et bibliothèques - prêts de livres - gratuité. directive européenne.
- Question écrite n° 25661 de M. Henri Nayrou
- Date de dépôt : 22/02/1999
- politique extérieure - Irak - embargo. attitude de la France.
- Question écrite n° 13400 de M. Gabriel Montcharmont
- Date de dépôt : 27/04/1998
- tourisme et loisirs - centres de loisirs - réglementation.
- Question écrite n° 33500 de M. Nicolas Sarkozy
- Date de dépôt : 02/08/1999
- assurance maladie maternité : prestations - frais médicaux et chirurgicaux - dialyses.
- Question écrite n° 12436 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 30/03/1998
- professions judiciaires et juridiques - avocats - centres de formation. financement.
- Question écrite n° 67723 de M. Georges Frêche
- Date de dépôt : 22/10/2001
- pharmacie et médicaments - médicaments génériques - développement.
- Question écrite n° 25108 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 08/02/1999
- emploi - contrats initiative emploi - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 62478 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 18/06/2001
- enseignement : personnel - infirmiers - rémunérations.
- Question écrite n° 54363 de M. Jacques Godfrain
- Date de dépôt : 27/11/2000
- santé - alcoolisme - lutte et prévention. financement.
- Question écrite n° 32911 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 19/07/1999
- outre-mer - DOM : Réunion - emploi. emplois jeunes. financement.
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