1501586 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1173 de Mme Sylvie Andrieux
- Date de dépôt : 19/06/2000
- fonction publique hospitalière - praticiens hospitaliers - professeurs d'université. statut.
- Question écrite n° 71336 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 31/12/2001
- enseignement - établissements - violence. lutte et prévention.
- Question écrite n° 45047 de M. Jacques Guyard
- Date de dépôt : 17/04/2000
- commerce et artisanat - artisans - exercice de la profession. qualification.
- Question écrite n° 1917 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 04/08/1997
- outre-mer - DOM : Guyane - environnement. parc national. création.
- Question écrite n° 32535 de M. Laurent Dominati
- Date de dépôt : 12/07/1999
- plus-values : imposition - calcul - fonds de commerce. cession.
- Question écrite n° 52773 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 23/10/2000
- assurance invalidité décès - capital décès - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 25801 de M. Didier Julia
- Date de dépôt : 22/02/1999
- enregistrement et timbre - droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail - réglementation.
- Question écrite n° 49347 de M. Albert Facon
- Date de dépôt : 24/07/2000
- pensions militaires d'invalidité - pensions des invalides - commission spéciale de cassation des pensions d'invalidité. maintien.
- Question écrite n° 64681 de M. Jean-François Chossy
- Date de dépôt : 30/07/2001
- établissements de santé - établissements privés - équilibre financier.
- Question écrite n° 75008 de M. Pierre Lasbordes
- Date de dépôt : 08/04/2002
- handicapés - transports - véhicules personnels. couloirs d'autobus. autorisation de circulation.
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